Martine Schoeppner


Autre nom possible de la personne recherchée:
Martine Zawada
De: Martine Schoeppner
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Bureau du vote électronique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042749359(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Martine Schoeppner
vice-présidente de l'Assemblée des Français de l'étranger, ou son représentant
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
5°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000042749356(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Martine Schoeppner
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
modifié portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Bureau du vote électronique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000041717956(source JORF)
composition
13 Mars 202013/03/2020
De: Martine Schoeppner
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Bureau du vote électronique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037615405(source JORF)
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Martine Schoeppner
vice-présidente de l'Assemblée des Français de l'étranger ou son représentant
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
5°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000037273949(source JORF)
composition
02 Août 201802/08/2018
De: Martine Schoeppner
vice-présidente de l'Assemblée des Français de l'étranger ou son représentant
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
5°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000033759661(source JORF)
composition
31 Décembre 201631/12/2016
De: Martine SCHOEPPNER
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléante du Conseil national de l'aide juridique
représentantes des Français établis hors de France
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000033362588(source JORF)
nomination
10 Novembre 201610/11/2016
De: Martine SCHOEPPNER
Objet:
au Conseil national de l'aide juridique
représentants des Français établis hors de France
1°
titulaire
Remplace:M. Georges-Francis SEINGRY
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
JORFTEXT000029804847(source JORF)
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Schoeppner (Martine)
Objet:
la liste des membres du collège électoral, formé des 147 membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger, appelés à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 27 septembre 1998
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ELECTION DE QUATRE SENATEURS
REPRESENTANT LES FRANÇAIS ETABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 27 septembre 1998
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
Collège électoral, formé des 147 membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger, appelés à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 27 septembre 1998
JORFTEXT000000755773(source JORF)
composition
22 Septembre 199822/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.